Mentions légales.
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique du 21 juin 2004.
Éditeur du site
Sabine Vandermouten, artiste peintre, exerçant en nom propre.
57 avenue de Neffiès, 34720 Caux, France.
Téléphone : +33 6 65 48 83 30, Courriel : [email protected].
Statut juridique : artiste-auteur (Maison des Artistes / URSSAF Limousin).
SIRET : 402 546 337 00054 · N° TVA intracommunautaire : non assujettie (franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI).
Directrice de la publication : Sabine Vandermouten.
Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS,
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : +33 9 72 10 10 07, www.ovh.com.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des œuvres reproduites sur ce site (peintures, photographies, descriptions, textes éditoriaux) est la propriété exclusive de Sabine Vandermouten. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Le logo et l’identité visuelle « Sabine.V » sont protégés au titre du droit d’auteur.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un usage non conforme aux présentes conditions, ni de la disponibilité technique du site.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site (formulaires de contact, commandes, newsletter) est décrit dans la politique de confidentialité.